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CLOSTERA se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au Site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.

 

CLOSTERA se réserve le droit de modifier ainsi que de supprimer, tout ou partie du Site et ce, sans préavis et sans avoir à en informer préalablement les internautes.

 

Propriété intellectuelle :

 

L’ensemble du site www.clostera.fr, sa structure, ses images et tout autre élément le composant sont, sauf mention contraire, la propriété de CLOSTERA.

Toute représentation totale ou partielle des éléments constituant ce site web, sans l’autorisation express du représentant légal de CLOSTERA constitue une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Toute utilisation ou reproduction totale ou partielle des noms et logos de CLOSTERA, sans l’autorisation de son représentant légal & directeur de publication, constitue également une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

 

 

 

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Contenu du Site

 

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Droit applicable :

 

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